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Après l'exigence d'un débitmètre : les ponts-bascules peuvent-ils encore être utilisés ?

15/03/2023

La nouvelle loi sur les débitmètres est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Sur les passages à lisier concernés, vous êtes donc obligé, en tant qu'agriculteur et/ou transformateur de lisier, d'installer un débitmètre. Mais qu'en est-il des ponts-bascules ? Les ponts-bascules existants peuvent-ils encore être utilisés ?

Pont-bascule comme alternative au débitmètre

L'Agence flamande du territoire (VLM) a accordé une dérogation limitée à l'obligation d'utiliser des débitmètres. Un pont-bascule peut être utilisé comme alternative. Ceci uniquement pour les passages qui servent à l'approvisionnement des flux de fumier et si le pont-bascule peut transmettre les données numériquement.

Uniquement numérique pour l'enregistrement du fumier et des flux

Si des ponts-bascules sont présents sur votre plan de débit, les éléments suivants doivent être inclus : le numéro de série et une liste des transitions pour lesquelles le pont-bascule peut effectuer des mesures. Il n'est pas possible de combiner un débitmètre et un pont-bascule. À chaque transition de votre plan, seul l'un des deux peut être mentionné comme dispositif d'enregistrement actif.

Confirmation de la société foncière flamande

L'utilisation du pont-bascule est soumise à une condition supplémentaire. En effet, le VLM rapporte ce qui suit : "Le pont-bascule de l'installation de traitement du lisier a été mis en service avant le 1er janvier 2020", car la réglementation était déjà en place à cette date.

Si le pont-bascule remplit ces conditions, il peut être utilisé pour traiter les livraisons de fumier brut. Le système AGR-GPS de QEOS garantit déjà que toutes les données sont automatiquement transmises à la banque de fumier dans le bon ordre.